Association déclarée • Créée le 14/06/2001 • 25 ans d'existence
Association déclarée • Créée le 14/06/2001 • 25 ans
Activité
Organisation de foires, salons professio...
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Établissements
1 (1 actifs)
COMITE D ANIMATION ET DE PROMOTION DE DOMONT est une association déclarée immatriculée sous le SIREN 502 998 149, ayant son siège social à Domont (95330). Son activité principale déclarée est organisation de foires, salons professionnels et congrès, code NAF/APE 82.30Z. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est à vérifier.
| Dénomination | COMITE D ANIMATION ET DE PROMOTION DE DOMONT |
| SIREN | 502 998 149 |
| SIRET (siège) | 502 998 149 00012 |
| Forme juridique | Association déclarée |
| N° TVA intracommunautaire | FR88502998149 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 14/06/2001 |
| Capital social | Chargement... |
| Greffe compétent | Pontoise |
| N° RCS | 502998149 RCS Pontoise |
Statut
Ancienneté
25 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
N
Activité (Code NAF)
82.30ZOrganisation de foires, salons professionnels et congrès
Domaine d'activité
N - Activités de services administratifs et de soutien
Section: N - Activités de services administratifs et de soutien
Division: Division 82
Groupe: Groupe 82.3
Classe: Classe 82.30Z
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Total
1
Actifs
1
Fermés
0
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
COMITE D ANIMATION ET DE PROMOTION DE DOMONT | 502 998 149 00012 | Siège social | 14/06/2001 | Mairie47 Rue de la Mairie | Actif |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
BusyPlace publie vos annonces légales (création, modification, dissolution, radiation) dans le journal habilité de votre département. Le service est accessible depuis la fiche entreprise via les CTA « Réaliser une formalité ».
La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
Mairie
47 Rue de la Mairie
Les informations sur les dirigeants seront affichées lorsqu'elles sont disponibles dans les sources intégrées (RNE / INPI).
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
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