Association déclarée • Créée le 01/01/1900 • 126 ans d'existence
Association déclarée • Créée le 01/01/1900 • 126 ans
Activité
Activités hospitalières
Effectif
250 à 499 salariés (donnée 2023)
Capital
Non renseigné
Établissements
6 (3 actifs)
COMITE D AIDE AUX PERSONNES TRAUMATISEES ET HANDICAPEES est une association déclarée immatriculée sous le SIREN 779 367 036, ayant son siège social à Miribel (01700). Son activité principale déclarée est activités hospitalières, code NAF/APE 86.10Z. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est actif.
| Dénomination | COMITE D AIDE AUX PERSONNES TRAUMATISEES ET HANDICAPEES |
| SIREN | 779 367 036 |
| SIRET (siège) | 779 367 036 00059 |
| Forme juridique | Association déclarée |
| N° TVA intracommunautaire | FR25779367036 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 01/01/1900 |
| Capital social | Non renseigné |
| Greffe compétent | Bourg-en-Bresse |
| N° RCS | 779367036 RCS Bourg-en-Bresse |
Statut
Ancienneté
126 ans
Effectif
250 à 499 salariés (donnée 2023)
Secteur
Q
Activité (Code NAF)
86.10ZActivités hospitalières
Domaine d'activité
Q - Santé humaine et action sociale
Convention collective applicable
Convention collective de l'hospitalisation privée
Section: Q - Santé humaine et action sociale
Division: Division 86
Groupe: Groupe 86.1
Classe: Classe 86.10Z
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Données financières non publiées
Les comptes annuels ne sont pas disponibles pour cette entreprise
Aucune donnée financière
Les comptes annuels ne sont pas disponibles pour cette entreprise
Total
6
Actifs
3
Fermés
3
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
COMITE D AIDE AUX PERSONNES TRAUMATISEES ET HANDICAPEES | 779 367 036 00059 | Siège social | 22/10/2007 | Domaine la ChanalRue de la Chanal | Actif |
COMITE D AIDE AUX PERSONNES TRAUMATISEES ET HANDICAPEES | 779 367 036 00018 | Établissement fermé | 01/01/1900 | 01400 Romans | Fermé |
COMITE D AIDE AUX PERSONNES TRAUMATISEES ET HANDICAPEES | 779 367 036 00026 | Établissement fermé | 03/09/2001 | 110 Cours Tolstoi69100 Villeurbanne | Fermé |
COMITE D AIDE AUX PERSONNES TRAUMATISEES ET HANDICAPEES | 779 367 036 00034 | Établissement fermé | 14/12/2006 | 1 Cours Albert Thomas69003 Lyon | Fermé |
COMITE D AIDE AUX PERSONNES TRAUMATISEES ET HANDICAPEES | 779 367 036 00042 | Établissement secondaire | 01/04/2007 | Foyer Accueil Medic Romans FerrariLe Village | Actif |
COMITE D AIDE AUX PERSONNES TRAUMATISEES ET HANDICAPEES | 779 367 036 00067 | Établissement secondaire | 19/08/2015 | 1 Rue de l'Ancienne Montee01700 Miribel | Actif |
Aucun document disponible
Les documents juridiques apparaîtront ici dès leur dépôt au greffe
Documents généralement disponibles :
Aucun bilan disponible
Les comptes annuels apparaîtront ici
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
BusyPlace publie vos annonces légales (création, modification, dissolution, radiation) dans le journal habilité de votre département. Le service est accessible depuis la fiche entreprise via les CTA « Réaliser une formalité ».
La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
Domaine la Chanal
Rue de la Chanal
Les informations sur les dirigeants seront affichées lorsqu'elles sont disponibles dans les sources intégrées (RNE / INPI).
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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