SASU, société par actions simplifiée unipersonnelle • Créée le 04/10/2025
SASU, société par actions simplifiée unipersonnelle • Créée le 04/10/2025
Activité
Traitement et revêtement des métaux
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Établissements
2 (1 actifs)
COLOR METAL SOLUTIONS est une sasu, société par actions simplifiée unipersonnelle immatriculée sous le SIREN 992 640 607, ayant son siège social à Jassans-Riottier (01480). Son activité principale déclarée est traitement et revêtement des métaux, code NAF/APE 25.61Z. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est à vérifier.
| Dénomination | COLOR METAL SOLUTIONS |
| SIREN | 992 640 607 |
| SIRET (siège) | 992 640 607 00022 |
| Forme juridique | SASU, société par actions simplifiée unipersonnelle |
| N° TVA intracommunautaire | FR08992640607 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 04/10/2025 |
| Capital social | Chargement... |
| Greffe compétent | Bourg-en-Bresse |
| N° RCS | 992640607 RCS Bourg-en-Bresse |
Statut
Ancienneté
0 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
C
Activité (Code NAF)
25.61ZTraitement et revêtement des métaux
Domaine d'activité
C - Industrie manufacturière
Convention collective applicable
Convention collective de la métallurgie
Section: C - Industrie manufacturière
Division: Division 25
Groupe: Groupe 25.6
Classe: Classe 25.61Z
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Total
2
Actifs
1
Fermés
1
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
COLOR METAL SOLUTIONS | 992 640 607 00022 | Siège social | 18/10/2025 | 9 Impasse Jules Ferry01480 Jassans-Riottier | Actif |
COLOR METAL SOLUTIONS | 992 640 607 00014 | Établissement fermé | 04/10/2025 | 6 Avenue Docteur Schweitzer69330 Meyzieu | Fermé |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
BusyPlace publie vos annonces légales (création, modification, dissolution, radiation) dans le journal habilité de votre département. Le service est accessible depuis la fiche entreprise via les CTA « Réaliser une formalité ».
La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
9 Impasse Jules Ferry
01480 Jassans-Riottier
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
Busyplace prend en charge vos annonces légales et formalités. Vos informations sont pré-remplies automatiquement.