Autre société civile • Créée le 01/01/1991 • 35 ans d'existence
Autre société civile • Créée le 01/01/1991 • 35 ans
Activité
gestion d'intérêts gestion des intérêts ...
Effectif
Donnée non disponible
Capital
15 092,45 €
Établissements
1 (1 actifs)
C.M.E. est une autre société civile immatriculée sous le SIREN 380 887 943, ayant son siège social à Saint-Etienne (42100). Son activité principale déclarée est gestion d'intérêts gestion des intérêts concernant tous brevets d'invention en vue de la création et du développement, code NAF/APE 66.19A. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est actif.
| Dénomination | C.M.E. |
| SIREN | 380 887 943 |
| SIRET (siège) | 380 887 943 00013 |
| Forme juridique | Autre société civile |
| N° TVA intracommunautaire | FR58380887943 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 01/01/1991 |
| Capital social | 15 092,45 € |
| Greffe compétent | SAINT-ÉTIENNE |
| N° RCS | 380887943 RCS SAINT-ÉTIENNE |
Statut
Ancienneté
35 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
K
Activité (Code NAF)
66.19Agestion d'intérêts gestion des intérêts concernant tous brevets d'invention en vue de la création et du développement
Domaine d'activité
K - Activités financières et d'assurance
Section: K - Activités financières et d'assurance
Division: Division 66
Groupe: Groupe 66.1
Classe: Classe 66.19A
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Données financières non publiées
Les comptes annuels ne sont pas disponibles pour cette entreprise
Aucune donnée financière
Les comptes annuels ne sont pas disponibles pour cette entreprise
Total
1
Actifs
1
Fermés
0
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
C.M.E. | 380 887 943 00013 | Siège social | 01/01/1991 | 13 Cours Fauriel42100 Saint-Etienne | Actif |
Aucun document disponible
Les documents juridiques apparaîtront ici dès leur dépôt au greffe
Documents généralement disponibles :
Aucun bilan disponible
Les comptes annuels apparaîtront ici
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
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13 Cours Fauriel
42100 Saint-Etienne
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
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