SAS, société par actions simplifiée • Créée le 15/10/2012 • 13 ans d'existence
SAS, société par actions simplifiée • Créée le 15/10/2012 • 13 ans
Activité
Construction d'autres bâtiments
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Établissements
2 (0 actifs)
CLOS DUBAN est une sas, société par actions simplifiée immatriculée sous le SIREN 789 091 279, ayant son siège social à Saint-Chamond (42400). Son activité principale déclarée est construction d'autres bâtiments, code NAF/APE 41.20B. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est à vérifier.
| Dénomination | CLOS DUBAN |
| SIREN | 789 091 279 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 789 091 279 00016 |
| Forme juridique | SAS, société par actions simplifiée |
| N° TVA intracommunautaire | FR04789091279 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 15/10/2012 |
| Capital social | Chargement... |
| Greffe compétent | Saint-Étienne |
| N° RCS | 789091279 RCS Saint-Étienne |
Statut
Ancienneté
13 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
F
Activité (Code NAF)
41.20BConstruction d'autres bâtiments
Domaine d'activité
F - Construction
Convention collective applicable
Convention collective du bâtiment (+ de 10 salariés)
Section: F - Construction
Division: Division 41
Groupe: Groupe 41.2
Classe: Classe 41.20B
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Total
2
Actifs
0
Fermés
2
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
CLOS DUBAN | 789 091 279 00016 | Ancien siège fermé | 15/10/2012 | 4 Chemin du Ban42400 Saint-Chamond | Fermé |
CLOS DUBAN | 789 091 279 00024 | Établissement fermé | 31/10/2014 | 15 Rue Juliette Recamier69006 Lyon | Fermé |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
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4 Chemin du Ban
42400 Saint-Chamond
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
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