SASU, société par actions simplifiée unipersonnelle • Créée le 01/01/1957 • 69 ans d'existence
SASU, société par actions simplifiée unipersonnelle • Créée le 01/01/1957 • 69 ans
Activité
Activités hospitalières
Effectif
50 à 99 salariés (donnée 2023)
Capital
Établissements
1 (1 actifs)
CLINIQUE SAINT-MARTIN est une sasu, société par actions simplifiée unipersonnelle immatriculée sous le SIREN 815 780 440, ayant son siège social à Vesoul (70000). Son activité principale déclarée est activités hospitalières, code NAF/APE 86.10Z. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est à vérifier.
| Dénomination | CLINIQUE SAINT-MARTIN |
| SIREN | 815 780 440 |
| SIRET (siège) | 815 780 440 00021 |
| Forme juridique | SASU, société par actions simplifiée unipersonnelle |
| N° TVA intracommunautaire | FR01815780440 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 01/01/1957 |
| Capital social | Chargement... |
| Greffe compétent | Vesoul |
| N° RCS | 815780440 RCS Vesoul |
Statut
Ancienneté
69 ans
Effectif
50 à 99 salariés (donnée 2023)
Secteur
Q
Activité (Code NAF)
86.10ZActivités hospitalières
Domaine d'activité
Q - Santé humaine et action sociale
Convention collective applicable
Convention collective de l'hospitalisation privée
Section: Q - Santé humaine et action sociale
Division: Division 86
Groupe: Groupe 86.1
Classe: Classe 86.10Z
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Total
1
Actifs
1
Fermés
0
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
CLINIQUE SAINT-MARTIN | 815 780 440 00021 | Siège social | 01/09/1981 | 11 Rue du Docteur Noel Courvoisier70000 Vesoul | Actif |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
11 Rue du Docteur Noel Courvoisier
70000 Vesoul
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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