SA à conseil d'administration (s.a.i.) • Créée le 01/01/1961 • 65 ans d'existence
SA à conseil d'administration (s.a.i.) • Créée le 01/01/1961 • 65 ans
Activité
Activités hospitalières
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Établissements
2 (0 actifs)
CLINIQUE DE LA MIOTTE est une sa à conseil d'administration (s.a.i.) immatriculée sous le SIREN 536 120 207, ayant son siège social à Belfort (90000). Son activité principale déclarée est activités hospitalières, code NAF/APE 86.10Z. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est radié ou fermé.
| Dénomination | CLINIQUE DE LA MIOTTE |
| SIREN | 536 120 207 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 536 120 207 00033 |
| Forme juridique | SA à conseil d'administration (s.a.i.) |
| N° TVA intracommunautaire | FR44536120207 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 01/01/1961 |
| Date de cessation | 23/04/2019 |
| Capital social | Chargement... |
| Greffe compétent | Belfort |
| N° RCS | 536120207 RCS Belfort |
Statut
Ancienneté
65 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
Q
Activité (Code NAF)
86.10ZActivités hospitalières
Domaine d'activité
Q - Santé humaine et action sociale
Convention collective applicable
Convention collective de l'hospitalisation privée
Section: Q - Santé humaine et action sociale
Division: Division 86
Groupe: Groupe 86.1
Classe: Classe 86.10Z
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Total
2
Actifs
0
Fermés
2
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
CLINIQUE DE LA MIOTTE | 536 120 207 00033 | Ancien siège fermé | 26/04/1990 | Avenue de la Miotte90000 Belfort | Fermé |
CLINIQUE DE LA MIOTTE | 536 120 207 00041 | Établissement fermé | 01/01/2008 | 46 Faubourg de Besancon25200 Montbeliard | Fermé |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
BusyPlace publie vos annonces légales (création, modification, dissolution, radiation) dans le journal habilité de votre département. Le service est accessible depuis la fiche entreprise via les CTA « Réaliser une formalité ».
La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
Avenue de la Miotte
90000 Belfort
+ 7 autres — voir l'onglet Dirigeants ci-dessus.
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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