SAS, société par actions simplifiée • Créée le 01/10/1981 • 44 ans d'existence
SAS, société par actions simplifiée • Créée le 01/10/1981 • 44 ans
Activité
Activités hospitalières
Effectif
500 à 999 salariés (donnée 2023)
Capital
Établissements
2 (1 actifs)
CLINIQUE CLAUDE BERNARD est une sas, société par actions simplifiée immatriculée sous le SIREN 322 929 415, ayant son siège social à Ermont (95120). Son activité principale déclarée est activités hospitalières, code NAF/APE 86.10Z. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est à vérifier.
| Dénomination | CLINIQUE CLAUDE BERNARD |
| SIREN | 322 929 415 |
| SIRET (siège) | 322 929 415 00022 |
| Forme juridique | SAS, société par actions simplifiée |
| N° TVA intracommunautaire | FR78322929415 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 01/10/1981 |
| Capital social | Chargement... |
| Greffe compétent | Pontoise |
| N° RCS | 322929415 RCS Pontoise |
Statut
Ancienneté
44 ans
Effectif
500 à 999 salariés (donnée 2023)
Secteur
Q
Activité (Code NAF)
86.10ZActivités hospitalières
Domaine d'activité
Q - Santé humaine et action sociale
Convention collective applicable
Convention collective de l'hospitalisation privée
Section: Q - Santé humaine et action sociale
Division: Division 86
Groupe: Groupe 86.1
Classe: Classe 86.10Z
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Total
2
Actifs
1
Fermés
1
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
CLINIQUE CLAUDE BERNARD | 322 929 415 00022 | Siège social | 06/12/1990 | 9 Rue Louis Armand95120 Ermont | Actif |
CLINIQUE CLAUDE BERNARD | 322 929 415 00030 | Établissement fermé | 30/12/1995 | 1 Rue Pasteur95130 Le Plessis-Bouchard | Fermé |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
BusyPlace publie vos annonces légales (création, modification, dissolution, radiation) dans le journal habilité de votre département. Le service est accessible depuis la fiche entreprise via les CTA « Réaliser une formalité ».
La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
9 Rue Louis Armand
95120 Ermont
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
Busyplace prend en charge vos annonces légales et formalités. Vos informations sont pré-remplies automatiquement.