SARL, société à responsabilité limitée • Créée le 15/04/2026
SARL, société à responsabilité limitée • Créée le 15/04/2026
Activité
Travaux de peinture et vitrerie
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non renseigné
Établissements
1 (1 actifs)
CLEMENT BREVET est une sarl, société à responsabilité limitée immatriculée sous le SIREN 103 940 086, ayant son siège social à Valserhone (01200). Son activité principale déclarée est travaux de peinture et vitrerie, code NAF/APE 43.34Z. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est actif.
| Dénomination | CLEMENT BREVET |
| SIREN | 103 940 086 |
| SIRET (siège) | 103 940 086 00012 |
| Forme juridique | SARL, société à responsabilité limitée |
| N° TVA intracommunautaire | FR93103940086 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 15/04/2026 |
| Capital social | Non renseigné |
| Greffe compétent | Bourg-en-Bresse |
| N° RCS | 103940086 RCS Bourg-en-Bresse |
Statut
Ancienneté
0 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
F
Activité (Code NAF)
43.34ZTravaux de peinture et vitrerie
Domaine d'activité
F - Construction
Convention collective applicable
Convention collective du bâtiment (ouvriers)
Section: F - Construction
Division: Division 43
Groupe: Groupe 43.3
Classe: Classe 43.34Z
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Aucune donnée financière
Les comptes annuels ne sont pas disponibles pour cette entreprise
Total
1
Actifs
1
Fermés
0
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
CLEMENT BREVET | 103 940 086 00012 | Siège social | 15/04/2026 | Le Catray - Chatillon en MichailleRoute de Cuvery | Actif |
Aucun document disponible
Les documents juridiques apparaîtront ici dès leur dépôt au greffe
Documents généralement disponibles :
Aucun bilan disponible
Les comptes annuels apparaîtront ici
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
Le Catray - Chatillon en Michaille
Route de Cuvery
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Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
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