Autre société civile • Créée le 02/03/2026
Autre société civile • Créée le 02/03/2026
Activité
Location de terrains et d'autres biens i...
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Établissements
1 (1 actifs)
CLEMENCE-BATON FRANCOIS, JEAN, THOMAS est une autre société civile immatriculée sous le SIREN 103 487 633, ayant son siège social à Villerupt (54190). Son activité principale déclarée est location de terrains et d'autres biens immobiliers, code NAF/APE 68.20B. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est à vérifier.
| Dénomination | CLEMENCE-BATON FRANCOIS, JEAN, THOMAS |
| SIREN | 103 487 633 |
| SIRET (siège) | 103 487 633 00010 |
| Forme juridique | Autre société civile |
| N° TVA intracommunautaire | FR55103487633 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 02/03/2026 |
| Capital social | Chargement... |
| Greffe compétent | Nancy |
| N° RCS | 103487633 RCS Nancy |
Statut
Ancienneté
0 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
L
Activité (Code NAF)
68.20BLocation de terrains et d'autres biens immobiliers
Domaine d'activité
L - Activités immobilières
Convention collective applicable
Convention collective de l'immobilier
Section: L - Activités immobilières
Division: Division 68
Groupe: Groupe 68.2
Classe: Classe 68.20B
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Données financières non publiées
Les comptes annuels ne sont pas disponibles pour cette entreprise
Total
1
Actifs
1
Fermés
0
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
CLEMENCE-BATON FRANCOIS, JEAN, THOMAS | 103 487 633 00010 | Siège social | 02/03/2026 | 26 Rue Albert 1er54190 Villerupt | Actif |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
26 Rue Albert 1er
54190 Villerupt
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
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