Entrepreneur individuel • Créée le 02/01/2008
Entrepreneur individuel • Créée le 02/01/2008
Activité
Fabrication d'instrumentation scientifiq...
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
1 (0 actifs)
Claude MORVAN est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 501 628 515. Son activité principale déclarée est fabrication d'instrumentation scientifique et technique, code NAF/APE 26.51B. Selon les données disponibles, son statut RNE est radié et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Claude MORVAN |
| SIREN | 501 628 515 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 501 628 515 00014 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR09501628515 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 02/01/2008 |
| Date de cessation | 01/10/2024 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Radié le 01/10/2024 |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
18 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
C
Activité (Code NAF)
26.51BFabrication d'instrumentation scientifique et technique
Domaine d'activité
C - Industrie manufacturière
Section: C - Industrie manufacturière
Division: Division 26
Groupe: Groupe 26.5
Classe: Classe 26.51B
Total
1
Actifs
0
Fermés
1
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Claude MORVAN | 501 628 515 00014 | Ancien siège fermé | 02/01/2008 | Belle Chasse72330 Cerans-Foulletourte | Fermé |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
BusyPlace publie vos annonces légales (création, modification, dissolution, radiation) dans le journal habilité de votre département. Le service est accessible depuis la fiche entreprise via les CTA « Réaliser une formalité ».
La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
Belle Chasse
72330 Cerans-Foulletourte
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
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