Entrepreneur individuel • Créée le 14/09/1993
Entrepreneur individuel • Créée le 14/09/1993
Activité
Programmation informatique
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
4 (0 actifs)
Claude ELSAESSER est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 392 396 545. Son activité principale déclarée est programmation informatique, code NAF/APE 62.01Z. Selon les données disponibles, son statut RNE est radié et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Claude ELSAESSER |
| SIREN | 392 396 545 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 392 396 545 00072 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR72392396545 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 14/09/1993 |
| Date de cessation | 13/04/2026 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Radié le 13/04/2026 |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
33 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
J
Activité (Code NAF)
62.01ZProgrammation informatique
Domaine d'activité
J - Information et communication
Convention collective suggérée
Convention collective SYNTEC
Suggestion fondée uniquement sur le code NAF. Elle ne confirme pas la convention collective déclarée ou applicable à cet établissement.
Section: J - Information et communication
Division: Division 62
Groupe: Groupe 62.0
Classe: Classe 62.01Z
Total
4
Actifs
0
Fermés
4
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Claude ELSAESSER | 392 396 545 00072 | Ancien siège fermé | 01/03/2023 | 6 Rue de la Digue68310 Wittelsheim | Fermé |
Claude ELSAESSER | 392 396 545 00049 | Établissement fermé | 01/04/2000 | 48 Fosse des Flagellants68290 Masevaux-Niederbruck | Fermé |
Claude ELSAESSER | 392 396 545 00056 | Établissement fermé | 21/06/2007 | 139 Rue du Logelbach68000 Colmar | Fermé |
Claude ELSAESSER | 392 396 545 00064 | Établissement fermé | 01/03/2008 | 159 Rue d'Ensisheim68270 Wittenheim | Fermé |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
6 Rue de la Digue
68310 Wittelsheim
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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