Entrepreneur individuel • Créée le 11/10/1978
Entrepreneur individuel • Créée le 11/10/1978
Activité
Fabrication d'instruments de musique
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
3 (0 actifs)
Claude DEMET est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 313 947 095. Son activité principale déclarée est fabrication d'instruments de musique, code NAF/APE 32.20Z. Selon les données disponibles, son statut RNE est radié et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Claude DEMET |
| SIREN | 313 947 095 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 313 947 095 00045 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR09313947095 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 11/10/1978 |
| Date de cessation | 25/12/2015 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Radié le 25/12/2015 |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
47 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
C
Activité (Code NAF)
32.20ZFabrication d'instruments de musique
Domaine d'activité
C - Industrie manufacturière
Section: C - Industrie manufacturière
Division: Division 32
Groupe: Groupe 32.2
Classe: Classe 32.20Z
Total
3
Actifs
0
Fermés
3
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Claude DEMET | 313 947 095 00045 | Ancien siège fermé | 01/09/1998 | 47 Grande Rue70100 Gray | Fermé |
Claude DEMET | 313 947 095 00029 | Établissement fermé | 11/10/1978 | 9 Rue Bachin70110 Esprels | Fermé |
Claude DEMET | 313 947 095 00037 | Établissement fermé | 01/09/1995 | Rue du Martin70600 Percey-le-Grand | Fermé |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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47 Grande Rue
70100 Gray
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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