Autre société civile • Créée le 06/03/1956 • 70 ans d'existence
Autre société civile • Créée le 06/03/1956 • 70 ans
Activité
Acquisition d'un terrain sis à Rouen, ru...
Effectif
Donnée non disponible
Capital
16 007,15 €
Établissements
2 (1 actifs)
CLAM est une autre société civile immatriculée sous le SIREN 443 415 435, ayant son siège social à Saint-Leger-Du-Bourg-Denis (76160). Son activité principale déclarée est acquisition d'un terrain sis à rouen, rue centrale numéro 39 figurant au cadastre sous les numéros 2360 et 2361 p de la première section. la propriété et la gestion de contrats de capitalisation, de portefeuilles de valeurs mobilières, de droits sociaux (dont les parts de scpi) ou de tous autres titres détenus en pleine propriété, nue-propriété ou usufruit dont elle pourrait devenir propriétaire par voie d'achat, d'échange, d'apport de souscription ou autrement, le tout soit au moyen de ses capitaux propres, soit au moyen de capitaux d'emprunt ainsi que de l’octroi, à titre accessoire et exceptionnel de toutes garanties à des opérations conformes au présent objet civil et susceptibles d'en favoriser le développement., code NAF/APE 68.32A. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est actif.
| Dénomination | CLAM |
| SIREN | 443 415 435 |
| SIRET (siège) | 443 415 435 00025 |
| Forme juridique | Autre société civile |
| N° TVA intracommunautaire | FR54443415435 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 06/03/1956 |
| Capital social | 16 007,15 € |
| Greffe compétent | ROUEN |
| N° RCS | 443415435 RCS ROUEN |
Statut
Ancienneté
70 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
L
Activité (Code NAF)
68.32AAcquisition d'un terrain sis à Rouen, rue centrale numéro 39 figurant au cadastre sous les numéros 2360 et 2361 P de la première section. La propriété et la gestion de contrats de capitalisation, de portefeuilles de valeurs mobilières, de droits sociaux (dont les parts de Scpi) ou de tous autres titres détenus en pleine propriété, nue-propriété ou usufruit dont elle pourrait devenir propriétaire par voie d'achat, d'échange, d'apport de souscription ou autrement, le tout soit au moyen de ses capitaux propres, soit au moyen de capitaux d'emprunt ainsi que de l’octroi, à titre accessoire et exceptionnel de toutes garanties à des opérations conformes au présent objet civil et susceptibles d'en favoriser le développement.
Domaine d'activité
L - Activités immobilières
Convention collective suggérée
Convention collective de l'immobilier
Suggestion fondée uniquement sur le code NAF. Elle ne confirme pas la convention collective déclarée ou applicable à cet établissement.
Section: L - Activités immobilières
Division: Division 68
Groupe: Groupe 68.3
Classe: Classe 68.32A
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Aucune donnée financière
Les comptes annuels ne sont pas disponibles pour cette entreprise
Total
2
Actifs
1
Fermés
1
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
CLAM | 443 415 435 00025 | Siège social | 30/01/2008 | 13 Sen des Grecs76160 Saint-Leger-du-Bourg-Denis | Actif |
CLAM | 443 415 435 00017 | Établissement fermé | 06/03/1956 | Le Port Jumieges76940 Heurteauville | Fermé |
Aucun document disponible
Les documents juridiques apparaîtront ici dès leur dépôt au greffe
Documents généralement disponibles :
Aucun bilan disponible
Les comptes annuels apparaîtront ici
Vous allez accéder au service professionnel Busyplace pour réaliser cette formalité.
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
BusyPlace publie vos annonces légales (création, modification, dissolution, radiation) dans le journal habilité de votre département. Le service est accessible depuis la fiche entreprise via les CTA « Réaliser une formalité ».
La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
13 Sen des Grecs
76160 Saint-Leger-du-Bourg-Denis
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
Busyplace prend en charge vos annonces légales et formalités. Vos informations sont pré-remplies automatiquement.
Vous allez accéder au service professionnel Busyplace pour réaliser cette formalité.