SARL, société à responsabilité limitée • Créée le 14/06/2016 • 10 ans d'existence
SARL, société à responsabilité limitée • Créée le 14/06/2016 • 10 ans
Activité
Travaux de maçonnerie générale et gros œ...
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Établissements
2 (0 actifs)
CHATEY MODICA est une sarl, société à responsabilité limitée immatriculée sous le SIREN 821 063 401, ayant son siège social à Orsans (25530). Son activité principale déclarée est travaux de maçonnerie générale et gros œuvre de bâtiment, code NAF/APE 43.99C. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est radié ou fermé.
| Dénomination | CHATEY MODICA |
| SIREN | 821 063 401 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 821 063 401 00011 |
| Forme juridique | SARL, société à responsabilité limitée |
| N° TVA intracommunautaire | FR54821063401 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 14/06/2016 |
| Date de cessation | 19/06/2026 |
| Capital social | Chargement... |
| Greffe compétent | Besançon |
| N° RCS | 821063401 RCS Besançon |
Statut
Ancienneté
10 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
F
Activité (Code NAF)
43.99CTravaux de maçonnerie générale et gros œuvre de bâtiment
Domaine d'activité
F - Construction
Section: F - Construction
Division: Division 43
Groupe: Groupe 43.9
Classe: Classe 43.99C
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Total
2
Actifs
0
Fermés
2
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
CHATEY MODICA | 821 063 401 00011 | Ancien siège fermé | 14/06/2016 | 2 Che des Vergers25530 Orsans | Fermé |
CHATEY MODICA | 821 063 401 00029 | Établissement fermé | 30/06/2016 | Rue des Jonquilles25110 Baume-les-Dames | Fermé |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
2 Che des Vergers
25530 Orsans
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
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