Autre groupement de droit privé non doté de la personnalité morale • Créée le 13/07/1988 • 38 ans d'existence
Autre groupement de droit privé non doté de la personnalité morale • Créée le 13/07/1988 • 38 ans
Activité
Activités d'architecture
Effectif
1 ou 2 salarié (donnée 2023)
Capital
Établissements
2 (1 actifs)
CHARRIERE JEAN PIERRE ET JACOB POL est une autre groupement de droit privé non doté de la personnalité morale immatriculée sous le SIREN 348 903 337, ayant son siège social à Toulouse (31400). Son activité principale déclarée est activités d'architecture, code NAF/APE 71.11Z. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est à vérifier.
| Dénomination | CHARRIERE JEAN PIERRE ET JACOB POL |
| SIREN | 348 903 337 |
| SIRET (siège) | 348 903 337 00031 |
| Forme juridique | Autre groupement de droit privé non doté de la personnalité morale |
| N° TVA intracommunautaire | FR95348903337 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 13/07/1988 |
| Capital social | Chargement... |
| Greffe compétent | Toulouse |
| N° RCS | 348903337 RCS Toulouse |
Statut
Ancienneté
38 ans
Effectif
1 ou 2 salarié (donnée 2023)
Secteur
M
Activité (Code NAF)
71.11ZActivités d'architecture
Domaine d'activité
M - Activités spécialisées, scientifiques et techniques
Section: M - Activités spécialisées, scientifiques et techniques
Division: Division 71
Groupe: Groupe 71.1
Classe: Classe 71.11Z
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Total
2
Actifs
1
Fermés
1
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
CHARRIERE JEAN PIERRE ET JACOB POL | 348 903 337 00031 | Siège social | 03/05/1995 | Residence Archipolis8 Rue Saint Joseph | Actif |
CHARRIERE JEAN PIERRE ET JACOB POL | 348 903 337 00023 | Établissement fermé | 01/09/1989 | 2 Allee Edouard Branly31400 Toulouse | Fermé |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
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Residence Archipolis
8 Rue Saint Joseph
Les informations sur les dirigeants seront affichées lorsqu'elles sont disponibles dans les sources intégrées (RNE / INPI).
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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