SAS, société par actions simplifiée • Créée le 24/03/2009 • 17 ans d'existence
SAS, société par actions simplifiée • Créée le 24/03/2009 • 17 ans
Activité
Fabrication de charpentes et d'autres me...
Effectif
50 à 99 salariés (donnée 2023)
Capital
Établissements
2 (2 actifs)
CHARM' OSSATURE est une sas, société par actions simplifiée immatriculée sous le SIREN 511 700 759, ayant son siège social à Etalans (25580). Son activité principale déclarée est fabrication de charpentes et d'autres menuiseries, code NAF/APE 16.23Z. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est à vérifier.
| Dénomination | CHARM' OSSATURE |
| SIREN | 511 700 759 |
| SIRET (siège) | 511 700 759 00018 |
| Forme juridique | SAS, société par actions simplifiée |
| N° TVA intracommunautaire | FR77511700759 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 24/03/2009 |
| Capital social | Chargement... |
| Greffe compétent | Besançon |
| N° RCS | 511700759 RCS Besançon |
Statut
Ancienneté
17 ans
Effectif
50 à 99 salariés (donnée 2023)
Secteur
C
Activité (Code NAF)
16.23ZFabrication de charpentes et d'autres menuiseries
Domaine d'activité
C - Industrie manufacturière
Section: C - Industrie manufacturière
Division: Division 16
Groupe: Groupe 16.2
Classe: Classe 16.23Z
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Total
2
Actifs
2
Fermés
0
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
CHARM' OSSATURE | 511 700 759 00018 | Siège social | 24/03/2009 | Za la Croix de PierreRue des Ruchottes | Actif |
CHARM' OSSATURE | 511 700 759 00026 | Établissement secondaire | 01/10/2022 | 1 Rue des Epiceas25110 Autechaux | Actif |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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Za la Croix de Pierre
Rue des Ruchottes
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
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