Entrepreneur individuel • Créée le 15/12/1995
Entrepreneur individuel • Créée le 15/12/1995
Activité
Construction de maisons individuelles
Effectif
3 à 5 salariés (donnée 2023)
Capital
Non applicable
Établissements
3 (1 actifs)
Charles FAUBERT est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 402 969 778. Son activité principale déclarée est construction de maisons individuelles, code NAF/APE 41.20A. Selon les données disponibles, son statut RNE est immatriculé et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Charles FAUBERT |
| SIREN | 402 969 778 |
| SIRET (siège) | 402 969 778 00040 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR92402969778 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 15/12/1995 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Immatriculé |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
30 ans
Effectif
3 à 5 salariés (donnée 2023)
Secteur
F
Activité (Code NAF)
41.20AConstruction de maisons individuelles
Domaine d'activité
F - Construction
Convention collective applicable
Convention collective du bâtiment (+ de 10 salariés)
Section: F - Construction
Division: Division 41
Groupe: Groupe 41.2
Classe: Classe 41.20A
Total
3
Actifs
1
Fermés
2
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Charles FAUBERT | 402 969 778 00040 | Siège social | 13/10/2008 | Remire les Ames Claires13 Rue des Alamandas | Actif |
Charles FAUBERT | 402 969 778 00024 | Établissement fermé | 19/12/1995 | Dom le Califourchon97351 Matoury | Fermé |
Charles FAUBERT | 402 969 778 00032 | Établissement fermé | 01/10/2003 | 23 Residence Beauregard97354 Remire-Montjoly | Fermé |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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Remire les Ames Claires
13 Rue des Alamandas
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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