Établissement d'hospitalisation • Créée le 01/01/1978 • 48 ans d'existence
Établissement d'hospitalisation • Créée le 01/01/1978 • 48 ans
Activité
Activités hospitalières
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Établissements
8 (0 actifs)
CENTRE HOSPITALIER est une établissement d'hospitalisation immatriculée sous le SIREN 263 900 037, ayant son siège social à Champagnole (39300). Son activité principale déclarée est activités hospitalières, code NAF/APE 86.10Z. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est radié ou fermé.
| Dénomination | CENTRE HOSPITALIER |
| SIREN | 263 900 037 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 263 900 037 00064 |
| Forme juridique | Établissement d'hospitalisation |
| N° TVA intracommunautaire | FR91263900037 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 01/01/1978 |
| Date de cessation | 01/01/2016 |
| Capital social | Chargement... |
| Greffe compétent | Lons-le-Saunier |
| N° RCS | 263900037 RCS Lons-le-Saunier |
Statut
Ancienneté
48 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
Q
Activité (Code NAF)
86.10ZActivités hospitalières
Domaine d'activité
Q - Santé humaine et action sociale
Convention collective applicable
Convention collective de l'hospitalisation privée
Section: Q - Santé humaine et action sociale
Division: Division 86
Groupe: Groupe 86.1
Classe: Classe 86.10Z
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Total
8
Actifs
0
Fermés
8
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
CENTRE HOSPITALIER | 263 900 037 00064 | Ancien siège fermé | 16/03/2000 | 1 Rue de Franche - Comte39300 Champagnole | Fermé |
CENTRE HOSPITALIER | 263 900 037 00015 | Établissement fermé | 01/03/1983 | Rue de Saint Exupery39300 Champagnole | Fermé |
CENTRE HOSPITALIER | 263 900 037 00023 | Établissement fermé | 10/01/1985 | 1 Rue de Franche - Comte39300 Champagnole | Fermé |
CENTRE HOSPITALIER | 263 900 037 00031 | Établissement fermé | 10/03/1986 | 1 Rue de Franche - Comte39300 Champagnole | Fermé |
CENTRE HOSPITALIER | 263 900 037 00049 | Établissement fermé | 01/01/1993 | 1 Rue de Franche - Comte39300 Champagnole | Fermé |
CENTRE HOSPITALIER | 263 900 037 00056 | Établissement fermé | 01/01/1993 | Rue de Saint Exupery39300 Champagnole | Fermé |
CENTRE HOSPITALIER | 263 900 037 00072 | Établissement fermé | 25/12/2002 | 1 Rue de Franche - Comte39300 Champagnole | Fermé |
CENTRE HOSPITALIER | 263 900 037 00080 | Établissement fermé | 22/01/2002 | 1 Rue de Franche - Comte39300 Champagnole | Fermé |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
1 Rue de Franche - Comte
39300 Champagnole
Les informations sur les dirigeants seront affichées lorsqu'elles sont disponibles dans les sources intégrées (RNE / INPI).
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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