Entrepreneur individuel • Créée le 21/01/2013
Entrepreneur individuel • Créée le 21/01/2013
Activité
Autres services personnels n.c.a.
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
3 (0 actifs)
Cedric MOTTON est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 791 136 732. Son activité principale déclarée est autres services personnels n.c.a., code NAF/APE 96.09Z. Selon les données disponibles, son statut RNE est radié et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Cedric MOTTON |
| SIREN | 791 136 732 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 791 136 732 00033 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR46791136732 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 21/01/2013 |
| Date de cessation | 09/09/2025 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Radié le 09/09/2025 |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
13 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
S
Activité (Code NAF)
96.09ZAutres services personnels n.c.a.
Domaine d'activité
S - Autres activités de services
Section: S - Autres activités de services
Division: Division 96
Groupe: Groupe 96.0
Classe: Classe 96.09Z
Total
3
Actifs
0
Fermés
3
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Cedric MOTTON | 791 136 732 00033 | Ancien siège fermé | 08/09/2025 | 51 Rue Charles Legac 76140 le Petit Qu51 Rue Charles Legac | Fermé |
Cedric MOTTON | 791 136 732 00017 | Établissement fermé | 21/01/2013 | Rue Galilee76140 Le Petit-Quevilly | Fermé |
Cedric MOTTON | 791 136 732 00025 | Établissement fermé | 03/11/2023 | 51 Rue Charles Legac76140 Le Petit-Quevilly | Fermé |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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51 Rue Charles Legac 76140 le Petit Qu
51 Rue Charles Legac
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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