Entrepreneur individuel • Créée le 05/10/1999
Entrepreneur individuel • Créée le 05/10/1999
Activité
Fabrication d’articles de joaillerie et ...
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
2 (1 actifs)
Cecile SUGATAGY est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 424 394 971. Son activité principale déclarée est fabrication d’articles de joaillerie et bijouterie, code NAF/APE 32.12Z. Selon les données disponibles, son statut RNE est immatriculé et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Cecile SUGATAGY |
| SIREN | 424 394 971 |
| SIRET (siège) | 424 394 971 00024 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR76424394971 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 05/10/1999 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Immatriculé |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
26 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
C
Activité (Code NAF)
32.12ZFabrication d’articles de joaillerie et bijouterie
Domaine d'activité
C - Industrie manufacturière
Section: C - Industrie manufacturière
Division: Division 32
Groupe: Groupe 32.1
Classe: Classe 32.12Z
Total
2
Actifs
1
Fermés
1
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Cecile SUGATAGY | 424 394 971 00024 | Siège social | 14/01/2002 | 26 Place de la Victoire37000 Tours | Actif |
Cecile SUGATAGY | 424 394 971 00016 | Établissement fermé | 05/10/1999 | 30 Rue de la Victoire37000 Tours | Fermé |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
26 Place de la Victoire
37000 Tours
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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