Association déclarée • Créée le 02/02/1998 • 28 ans d'existence
Association déclarée • Créée le 02/02/1998 • 28 ans
Activité
Autres enseignements
Effectif
1 ou 2 salarié (donnée 2023)
Capital
Établissements
3 (2 actifs)
CATS est une association déclarée immatriculée sous le SIREN 418 647 632, ayant son siège social à Pontarlier (25300). Son activité principale déclarée est autres enseignements, code NAF/APE 85.59B. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est à vérifier.
| Dénomination | CATS |
| SIREN | 418 647 632 |
| SIRET (siège) | 418 647 632 00037 |
| Forme juridique | Association déclarée |
| N° TVA intracommunautaire | FR03418647632 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 02/02/1998 |
| Capital social | Chargement... |
| Greffe compétent | Besançon |
| N° RCS | 418647632 RCS Besançon |
Statut
Ancienneté
28 ans
Effectif
1 ou 2 salarié (donnée 2023)
Secteur
P
Activité (Code NAF)
85.59BAutres enseignements
Domaine d'activité
P - Enseignement
Section: P - Enseignement
Division: Division 85
Groupe: Groupe 85.5
Classe: Classe 85.59B
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Total
3
Actifs
2
Fermés
1
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
CATS | 418 647 632 00037 | Siège social | 01/01/2005 | 253001 Rue Claude Sautet | Actif |
CATS | 418 647 632 00011 | Établissement fermé | 02/02/1998 | Mme Rogeboz Catherine40 Rue de la Chaussee | Fermé |
CATS | 418 647 632 00029 | Établissement secondaire | 01/01/2003 | 31 Rue des Granges25300 Pontarlier | Actif |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
BusyPlace publie vos annonces légales (création, modification, dissolution, radiation) dans le journal habilité de votre département. Le service est accessible depuis la fiche entreprise via les CTA « Réaliser une formalité ».
La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
25300
1 Rue Claude Sautet
Les informations sur les dirigeants seront affichées lorsqu'elles sont disponibles dans les sources intégrées (RNE / INPI).
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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