Autre société civile • Créée le 16/07/2001 • 25 ans d'existence
Autre société civile • Créée le 16/07/2001 • 25 ans
Activité
La propriété la gestion l'administration...
Effectif
Donnée non disponible
Capital
10 000,00 €
Établissements
1 (1 actifs)
CASSAN est une autre société civile immatriculée sous le SIREN 438 762 775, ayant son siège social à Apt (84400). Son activité principale déclarée est la propriété la gestion l'administration et la disposition de tous immeubles et de toutes valeurs mobilières dont elle pourrait devenir propriétaire par voie d'acquisition échange apport ou autrement, code NAF/APE 68.20A. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est actif.
| Dénomination | CASSAN |
| SIREN | 438 762 775 |
| SIRET (siège) | 438 762 775 00015 |
| Forme juridique | Autre société civile |
| N° TVA intracommunautaire | FR83438762775 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 16/07/2001 |
| Capital social | 10 000,00 € |
| Greffe compétent | AVIGNON |
| N° RCS | 438762775 RCS AVIGNON |
Statut
Ancienneté
25 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
L
Activité (Code NAF)
68.20ALa propriété la gestion l'administration et la disposition de tous immeubles et de toutes valeurs mobilières dont elle pourrait devenir propriétaire par voie d'acquisition échange apport ou autrement
Domaine d'activité
L - Activités immobilières
Convention collective applicable
Convention collective de l'immobilier
Section: L - Activités immobilières
Division: Division 68
Groupe: Groupe 68.2
Classe: Classe 68.20A
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Aucune donnée financière
Les comptes annuels ne sont pas disponibles pour cette entreprise
Total
1
Actifs
1
Fermés
0
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
CASSAN | 438 762 775 00015 | Siège social | 16/07/2001 | Roquefure84400 Apt | Actif |
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Documents généralement disponibles :
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
Roquefure
84400 Apt
+ 1 autre — voir l'onglet Dirigeants ci-dessus.
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
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