Entrepreneur individuel • Créée le 04/04/2000
Entrepreneur individuel • Créée le 04/04/2000
Activité
Construction de maisons individuelles
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
3 (1 actifs)
Carmelo VITALE est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 321 107 492. Son activité principale déclarée est construction de maisons individuelles, code NAF/APE 41.20A. Selon les données disponibles, son statut RNE est immatriculé et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Carmelo VITALE |
| SIREN | 321 107 492 |
| SIRET (siège) | 321 107 492 00043 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR65321107492 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 04/04/2000 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Immatriculé |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
26 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
F
Activité (Code NAF)
41.20AConstruction de maisons individuelles
Domaine d'activité
F - Construction
Convention collective suggérée
Convention collective du bâtiment (+ de 10 salariés)
Suggestion fondée uniquement sur le code NAF. Elle ne confirme pas la convention collective déclarée ou applicable à cet établissement.
Section: F - Construction
Division: Division 41
Groupe: Groupe 41.2
Classe: Classe 41.20A
Total
3
Actifs
1
Fermés
2
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Carmelo VITALE | 321 107 492 00043 | Siège social | 04/04/2000 | 53 Avenue de Saint-Amand59300 Valenciennes | Actif |
Carmelo VITALE | 321 107 492 00027 | Établissement fermé | 01/01/1900 | 44 Rue des Martyrs59113 Seclin | Fermé |
Carmelo VITALE | 321 107 492 00035 | Établissement fermé | 05/04/1996 | 17 Place Kleber59680 Ferriere-la-Grande | Fermé |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
53 Avenue de Saint-Amand
59300 Valenciennes
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
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