Autre société civile • Créée le 10/10/2007 • 18 ans d'existence
Autre société civile • Créée le 10/10/2007 • 18 ans
Activité
Gestion et administration de droit D aut...
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non communiqué
Établissements
1 (1 actifs)
CARMEL est une autre société civile immatriculée sous le SIREN 500 669 692, ayant son siège social à Saint-Nauphary (82370). Son activité principale déclarée est gestion et administration de droit d auteur et de propriété industrielle, code NAF/APE 82.99Z. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est actif.
| Dénomination | CARMEL |
| SIREN | 500 669 692 |
| SIRET (siège) | 500 669 692 00013 |
| Forme juridique | Autre société civile |
| N° TVA intracommunautaire | FR75500669692 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 10/10/2007 |
| Capital social | Non communiqué |
| Greffe compétent | MONTAUBAN |
| N° RCS | 500669692 RCS MONTAUBAN |
Statut
Ancienneté
18 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
N
Activité (Code NAF)
82.99ZGestion et administration de droit D auteur et de propriété industrielle
Domaine d'activité
N - Activités de services administratifs et de soutien
Section: N - Activités de services administratifs et de soutien
Division: Division 82
Groupe: Groupe 82.9
Classe: Classe 82.99Z
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Aucune donnée financière
Les comptes annuels ne sont pas disponibles pour cette entreprise
Total
1
Actifs
1
Fermés
0
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
CARMEL | 500 669 692 00013 | Siège social | 10/10/2007 | 100 Chemin des Capelanios82370 Saint-Nauphary | Actif |
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Les documents juridiques apparaîtront ici dès leur dépôt au greffe
Documents généralement disponibles :
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
100 Chemin des Capelanios
82370 Saint-Nauphary
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
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