Entrepreneur individuel • Créée le 01/02/1995
Entrepreneur individuel • Créée le 01/02/1995
Activité
Élevage de chevaux et d'autres équidés
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
6 (0 actifs)
Carlos PINTO est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 401 169 503. Son activité principale déclarée est élevage de chevaux et d'autres équidés, code NAF/APE 01.43Z. Selon les données disponibles, son statut RNE est radié et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Carlos PINTO |
| SIREN | 401 169 503 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 401 169 503 00067 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR33401169503 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 01/02/1995 |
| Date de cessation | 31/12/2018 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Radié le 31/12/2018 |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
31 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
A
Activité (Code NAF)
01.43ZÉlevage de chevaux et d'autres équidés
Domaine d'activité
A - Agriculture, sylviculture et pêche
Section: A - Agriculture, sylviculture et pêche
Division: Division 01
Groupe: Groupe 01.4
Classe: Classe 01.43Z
Total
6
Actifs
0
Fermés
6
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Carlos PINTO | 401 169 503 00067 | Ancien siège fermé | 01/03/2013 | Mas de Gonet30127 Bellegarde | Fermé |
Carlos PINTO | 401 169 503 00018 | Établissement fermé | 01/02/1995 | Le Hattenberg67600 Kintzheim | Fermé |
Carlos PINTO | 401 169 503 00026 | Établissement fermé | 01/04/1997 | 2 Route de Selestat67730 Chatenois | Fermé |
Carlos PINTO | 401 169 503 00034 | Établissement fermé | 15/09/1997 | La Berangerie45570 Dampierre-en-Burly | Fermé |
Carlos PINTO | 401 169 503 00042 | Établissement fermé | 03/08/2006 | Res les Nereides73210 La Plagne Tarentaise | Fermé |
Carlos PINTO | 401 169 503 00059 | Établissement fermé | 01/09/2012 | Ecurie Hasta LuegoChemin de Florival | Fermé |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
BusyPlace publie vos annonces légales (création, modification, dissolution, radiation) dans le journal habilité de votre département. Le service est accessible depuis la fiche entreprise via les CTA « Réaliser une formalité ».
La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
Mas de Gonet
30127 Bellegarde
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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