SAS, société par actions simplifiée • Créée le 12/06/2009 • 17 ans d'existence
SAS, société par actions simplifiée • Créée le 12/06/2009 • 17 ans
Activité
Production d'électricité
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Établissements
6 (2 actifs)
CAP VERT BIOENERGIE NOUZILLY est une sas, société par actions simplifiée immatriculée sous le SIREN 513 149 237, ayant son siège social à Marseille (13002). Son activité principale déclarée est production d'électricité, code NAF/APE 35.11Z. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est à vérifier.
| Dénomination | CAP VERT BIOENERGIE NOUZILLY |
| SIREN | 513 149 237 |
| SIRET (siège) | 513 149 237 00069 |
| Forme juridique | SAS, société par actions simplifiée |
| N° TVA intracommunautaire | FR08513149237 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 12/06/2009 |
| Capital social | Chargement... |
| Greffe compétent | Marseille / Aix-en-Provence / Tarascon |
| N° RCS | 513149237 RCS Marseille |
Statut
Ancienneté
17 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
D
Activité (Code NAF)
35.11ZProduction d'électricité
Domaine d'activité
D - Production et distribution d'électricité, de gaz
Section: D - Production et distribution d'électricité, de gaz
Division: Division 35
Groupe: Groupe 35.1
Classe: Classe 35.11Z
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Total
6
Actifs
2
Fermés
4
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
CAP VERT BIOENERGIE NOUZILLY | 513 149 237 00069 | Siège social | 04/02/2022 | 5 Place de la Joliette13002 Marseille | Actif |
CAP VERT BIOENERGIE NOUZILLY | 513 149 237 00010 | Établissement fermé | 12/06/2009 | 91 Avenue des Champs Elysees75008 Paris | Fermé |
CAP VERT BIOENERGIE NOUZILLY | 513 149 237 00028 | Établissement secondaire | 01/05/2011 | Centre de Recherche de l'InraL'Orfrasiere | Actif |
CAP VERT BIOENERGIE NOUZILLY | 513 149 237 00036 | Établissement fermé | 29/11/2012 | 52 Rue Paul Vaillant-Couturier92240 Malakoff | Fermé |
CAP VERT BIOENERGIE NOUZILLY | 513 149 237 00044 | Établissement fermé | 13/11/2013 | Marcel Paul7 Rue de la Paix Marcel Paul | Fermé |
CAP VERT BIOENERGIE NOUZILLY | 513 149 237 00051 | Établissement fermé | 01/07/2016 | 4 Place Sadi Carnot13002 Marseille | Fermé |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
5 Place de la Joliette
13002 Marseille
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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