Association déclarée • Créée le 28/01/2020 • 6 ans d'existence
Association déclarée • Créée le 28/01/2020 • 6 ans
Activité
Accueil de jeunes enfants
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Établissements
1 (1 actifs)
CAP OU PAS CAP est une association déclarée immatriculée sous le SIREN 881 666 051, ayant son siège social à Morteau (25500). Son activité principale déclarée est accueil de jeunes enfants, code NAF/APE 88.91A. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est à vérifier.
| Dénomination | CAP OU PAS CAP |
| SIREN | 881 666 051 |
| SIRET (siège) | 881 666 051 00019 |
| Forme juridique | Association déclarée |
| N° TVA intracommunautaire | FR31881666051 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 28/01/2020 |
| Capital social | Chargement... |
| Greffe compétent | Besançon |
| N° RCS | 881666051 RCS Besançon |
Statut
Ancienneté
6 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
Q
Activité (Code NAF)
88.91AAccueil de jeunes enfants
Domaine d'activité
Q - Santé humaine et action sociale
Section: Q - Santé humaine et action sociale
Division: Division 88
Groupe: Groupe 88.9
Classe: Classe 88.91A
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Total
1
Actifs
1
Fermés
0
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
CAP OU PAS CAP | 881 666 051 00019 | Siège social | 28/01/2020 | 15 Rue de la Bergeronnette25500 Morteau | Actif |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
15 Rue de la Bergeronnette
25500 Morteau
Les informations sur les dirigeants seront affichées lorsqu'elles sont disponibles dans les sources intégrées (RNE / INPI).
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
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