Association déclarée • Créée le 21/10/2011 • 14 ans d'existence
Association déclarée • Créée le 21/10/2011 • 14 ans
Activité
Autres enseignements
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Établissements
1 (1 actifs)
CAP DEVOIRS est une association déclarée immatriculée sous le SIREN 800 112 633, ayant son siège social à Roquebrune-Sur-Argens (83380). Son activité principale déclarée est autres enseignements, code NAF/APE 85.59B. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est à vérifier.
| Dénomination | CAP DEVOIRS |
| SIREN | 800 112 633 |
| SIRET (siège) | 800 112 633 00014 |
| Forme juridique | Association déclarée |
| N° TVA intracommunautaire | FR64800112633 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 21/10/2011 |
| Capital social | Chargement... |
| Greffe compétent | Toulon / Draguignan / Fréjus |
| N° RCS | 800112633 RCS Toulon |
Statut
Ancienneté
14 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
P
Activité (Code NAF)
85.59BAutres enseignements
Domaine d'activité
P - Enseignement
Section: P - Enseignement
Division: Division 85
Groupe: Groupe 85.5
Classe: Classe 85.59B
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Total
1
Actifs
1
Fermés
0
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
CAP DEVOIRS | 800 112 633 00014 | Siège social | 21/10/2011 | Ecole Elementaire de la BouveriePl Titeuf B | Actif |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
Ecole Elementaire de la Bouverie
Pl Titeuf B
Les informations sur les dirigeants seront affichées lorsqu'elles sont disponibles dans les sources intégrées (RNE / INPI).
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
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