Autre société civile • Créée le 10/02/1986 • 40 ans d'existence
Autre société civile • Créée le 10/02/1986 • 40 ans
Activité
Propriété acquisition exploitation gesti...
Effectif
Donnée non disponible
Capital
1 524,49 €
Établissements
2 (1 actifs)
CAOUS est une autre société civile immatriculée sous le SIREN 334 936 507, ayant son siège social à Mouans-Sartoux (06370). Son activité principale déclarée est propriété acquisition exploitation gestion location de tous biens, code NAF/APE 68.20B. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est actif.
| Dénomination | CAOUS |
| SIREN | 334 936 507 |
| SIRET (siège) | 334 936 507 00022 |
| Forme juridique | Autre société civile |
| N° TVA intracommunautaire | FR16334936507 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 10/02/1986 |
| Capital social | 1 524,49 € |
| Greffe compétent | NICE |
| N° RCS | 334936507 RCS NICE |
Statut
Ancienneté
40 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
L
Activité (Code NAF)
68.20BPropriété acquisition exploitation gestion location de tous biens
Domaine d'activité
L - Activités immobilières
Convention collective suggérée
Convention collective de l'immobilier
Suggestion fondée uniquement sur le code NAF. Elle ne confirme pas la convention collective déclarée ou applicable à cet établissement.
Section: L - Activités immobilières
Division: Division 68
Groupe: Groupe 68.2
Classe: Classe 68.20B
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Aucune donnée financière
Les comptes annuels ne sont pas disponibles pour cette entreprise
Total
2
Actifs
1
Fermés
1
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
CAOUS | 334 936 507 00022 | Siège social | 29/04/2011 | Les Acacias23 Chemin des Plaines | Actif |
CAOUS | 334 936 507 00014 | Établissement fermé | 10/02/1986 | 210 Route de Pegomas06370 Mouans-Sartoux | Fermé |
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Documents généralement disponibles :
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
Les Acacias
23 Chemin des Plaines
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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