Entrepreneur individuel • Créée le 01/09/2011
Entrepreneur individuel • Créée le 01/09/2011
Activité
Traitement et revêtement des métaux
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
3 (0 actifs)
Bruno RAUSCH est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 533 892 048. Son activité principale déclarée est traitement et revêtement des métaux, code NAF/APE 25.61Z. Selon les données disponibles, son statut RNE est radié et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Bruno RAUSCH |
| SIREN | 533 892 048 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 533 892 048 00034 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR31533892048 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 01/09/2011 |
| Date de cessation | 01/12/2019 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Radié le 01/12/2019 |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
15 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
C
Activité (Code NAF)
25.61ZTraitement et revêtement des métaux
Domaine d'activité
C - Industrie manufacturière
Convention collective applicable
Convention collective de la métallurgie
Section: C - Industrie manufacturière
Division: Division 25
Groupe: Groupe 25.6
Classe: Classe 25.61Z
Total
3
Actifs
0
Fermés
3
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Bruno RAUSCH | 533 892 048 00034 | Ancien siège fermé | 30/12/2016 | Zac la Poulasse2 Rue de Bruxelles | Fermé |
Bruno RAUSCH | 533 892 048 00018 | Établissement fermé | 01/09/2011 | Les Peyrasses1156 Chemin des Rouvieres | Fermé |
Bruno RAUSCH | 533 892 048 00026 | Établissement fermé | 31/12/2014 | Zi les Terrins300 Avenue de l'Arlesienne | Fermé |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
Zac la Poulasse
2 Rue de Bruxelles
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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