Entrepreneur individuel • Créée le 13/05/1991
Entrepreneur individuel • Créée le 13/05/1991
Activité
Travaux de plâtrerie
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
3 (0 actifs)
Bruno MASSON est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 381 828 334. Son activité principale déclarée est travaux de plâtrerie, code NAF/APE 43.31Z. Selon les données disponibles, son statut RNE est radié et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Bruno MASSON |
| SIREN | 381 828 334 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 381 828 334 00049 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR83381828334 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 13/05/1991 |
| Date de cessation | 15/01/2013 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Radié le 15/01/2013 |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
35 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
F
Activité (Code NAF)
43.31ZTravaux de plâtrerie
Domaine d'activité
F - Construction
Convention collective applicable
Convention collective du bâtiment (ouvriers)
Section: F - Construction
Division: Division 43
Groupe: Groupe 43.3
Classe: Classe 43.31Z
Total
3
Actifs
0
Fermés
3
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Bruno MASSON | 381 828 334 00049 | Ancien siège fermé | 12/01/2012 | 8 Rue Gilles Teze35120 Dol-de-Bretagne | Fermé |
Bruno MASSON | 381 828 334 00023 | Établissement fermé | 01/01/1900 | L Orme35120 Saint-Broladre | Fermé |
Bruno MASSON | 381 828 334 00031 | Établissement fermé | 06/10/2009 | 2 le Chauchix Vert35120 Epiniac | Fermé |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
8 Rue Gilles Teze
35120 Dol-de-Bretagne
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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