Entrepreneur individuel • Créée le 01/11/1991
Entrepreneur individuel • Créée le 01/11/1991
Activité
Activités d'architecture
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
5 (0 actifs)
Bruno MARIN est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 384 738 340. Son activité principale déclarée est activités d'architecture, code NAF/APE 71.11Z. Selon les données disponibles, son statut RNE est radié et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Bruno MARIN |
| SIREN | 384 738 340 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 384 738 340 00064 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR04384738340 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 01/11/1991 |
| Date de cessation | 09/06/2023 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Radié le 09/06/2023 |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
34 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
M
Activité (Code NAF)
71.11ZActivités d'architecture
Domaine d'activité
M - Activités spécialisées, scientifiques et techniques
Section: M - Activités spécialisées, scientifiques et techniques
Division: Division 71
Groupe: Groupe 71.1
Classe: Classe 71.11Z
Total
5
Actifs
0
Fermés
5
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Bruno MARIN | 384 738 340 00064 | Ancien siège fermé | 06/07/2011 | 28 Impasse Girard le Bleu13200 Arles | Fermé |
Bruno MARIN | 384 738 340 00015 | Établissement fermé | 01/11/1991 | Chez Bourguet Fabienne7 Rue Parade | Fermé |
Bruno MARIN | 384 738 340 00023 | Établissement fermé | 01/01/1996 | 1 B Rue Croix Rouge13200 Arles | Fermé |
Bruno MARIN | 384 738 340 00031 | Établissement fermé | 10/08/1996 | 32 Rue Gambetta13200 Arles | Fermé |
Bruno MARIN | 384 738 340 00049 | Établissement fermé | 17/07/2007 | 17 Rue des Carmes13200 Arles | Fermé |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
BusyPlace publie vos annonces légales (création, modification, dissolution, radiation) dans le journal habilité de votre département. Le service est accessible depuis la fiche entreprise via les CTA « Réaliser une formalité ».
La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
28 Impasse Girard le Bleu
13200 Arles
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
Busyplace prend en charge vos annonces légales et formalités. Vos informations sont pré-remplies automatiquement.