Entrepreneur individuel • Créée le 11/09/2007
Entrepreneur individuel • Créée le 11/09/2007
Activité
Fabrication de charpentes et d'autres me...
Effectif
1 ou 2 salarié (donnée 2023)
Capital
Non applicable
Établissements
1 (0 actifs)
Bruno Jean Pascal TOURVILLE est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 499 903 557. Son activité principale déclarée est fabrication de charpentes et d'autres menuiseries, code NAF/APE 16.23Z. Selon les données disponibles, son statut RNE est radié et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Bruno Jean Pascal TOURVILLE |
| SIREN | 499 903 557 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 499 903 557 00019 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR85499903557 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 11/09/2007 |
| Date de cessation | 20/06/2025 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Radié le 20/06/2025 |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
19 ans
Effectif
1 ou 2 salarié (donnée 2023)
Secteur
C
Activité (Code NAF)
16.23ZFabrication de charpentes et d'autres menuiseries
Domaine d'activité
C - Industrie manufacturière
Section: C - Industrie manufacturière
Division: Division 16
Groupe: Groupe 16.2
Classe: Classe 16.23Z
Total
1
Actifs
0
Fermés
1
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Bruno Jean Pascal TOURVILLE | 499 903 557 00019 | Ancien siège fermé | 11/09/2007 | Bras Creux140 Chemin des Statis | Fermé |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
Bras Creux
140 Chemin des Statis
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
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