SAS, société par actions simplifiée • Créée le 01/12/1990 • 35 ans d'existence
SAS, société par actions simplifiée • Créée le 01/12/1990 • 35 ans
Activité
2830Z
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non communiqué
Établissements
3 (0 actifs)
BROYEURS BUGNOT est une sas, société par actions simplifiée immatriculée sous le SIREN 380 439 315, ayant son siège social à Doulaincourt-Saucourt (52270). Son activité principale déclarée est 2830z, code NAF/APE 28.30Z. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est radié ou fermé.
| Dénomination | BROYEURS BUGNOT |
| SIREN | 380 439 315 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 380 439 315 00033 |
| Forme juridique | SAS, société par actions simplifiée |
| N° TVA intracommunautaire | FR49380439315 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 01/12/1990 |
| Date de cessation | 30/11/2013 |
| Capital social | Non communiqué |
| Greffe compétent | CHAUMONT |
| N° RCS | 380439315 RCS CHAUMONT |
Statut
Ancienneté
35 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
C
Activité (Code NAF)
28.30Z2830Z
Domaine d'activité
C - Industrie manufacturière
Section: C - Industrie manufacturière
Division: Division 28
Groupe: Groupe 28.3
Classe: Classe 28.30Z
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Aucune donnée financière
Les comptes annuels ne sont pas disponibles pour cette entreprise
Total
3
Actifs
0
Fermés
3
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
BROYEURS BUGNOT | 380 439 315 00033 | Ancien siège fermé | 23/05/2009 | Z.i. les Courtes Roies52270 Doulaincourt-Saucourt | Fermé |
BROYEURS BUGNOT | 380 439 315 00017 | Établissement fermé | 01/12/1990 | 47 Rue Bellevue52310 Bologne | Fermé |
BROYEURS BUGNOT | 380 439 315 00025 | Établissement fermé | 22/02/1992 | Bettaincourt sur Rognon52270 Roches-Bettaincourt | Fermé |
Aucun document disponible
Les documents juridiques apparaîtront ici dès leur dépôt au greffe
Documents généralement disponibles :
Aucun bilan disponible
Les comptes annuels apparaîtront ici
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
Z.i. les Courtes Roies
52270 Doulaincourt-Saucourt
Les informations sur les dirigeants seront affichées lorsqu'elles sont disponibles dans les sources intégrées (RNE / INPI).
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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