Société en nom collectif • Créée le 25/12/1974 • 51 ans d'existence
Société en nom collectif • Créée le 25/12/1974 • 51 ans
Activité
5909
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non communiqué
Établissements
1 (0 actifs)
BROSSARD est une société en nom collectif immatriculée sous le SIREN 300 759 271, ayant son siège social à Tourny (27510). Son activité principale déclarée est 5909, code NAF/APE 59.09. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est radié ou fermé.
| Dénomination | BROSSARD |
| SIREN | 300 759 271 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 300 759 271 00012 |
| Forme juridique | Société en nom collectif |
| N° TVA intracommunautaire | FR24300759271 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 25/12/1974 |
| Date de cessation | 17/11/1988 |
| Capital social | Non communiqué |
| Greffe compétent | EVREUX |
| N° RCS | 300759271 RCS EVREUX |
Statut
Ancienneté
51 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
J
Activité (Code NAF)
59.095909
Domaine d'activité
J - Information et communication
Section: J - Information et communication
Division: Division 59
Groupe: Groupe 59.0
Classe: Classe 59.09
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Aucune donnée financière
Les comptes annuels ne sont pas disponibles pour cette entreprise
Total
1
Actifs
0
Fermés
1
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
BROSSARD | 300 759 271 00012 | Ancien siège fermé | 01/01/1970 | 41 Rue du Chesnay27510 Tourny | Fermé |
Aucun document disponible
Les documents juridiques apparaîtront ici dès leur dépôt au greffe
Documents généralement disponibles :
Aucun bilan disponible
Les comptes annuels apparaîtront ici
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
41 Rue du Chesnay
27510 Tourny
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Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
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