Entrepreneur individuel • Créée le 01/10/2008
Entrepreneur individuel • Créée le 01/10/2008
Activité
Travaux de plâtrerie
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
2 (0 actifs)
Brice SEGARD est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 508 330 719. Son activité principale déclarée est travaux de plâtrerie, code NAF/APE 43.31Z. Selon les données disponibles, son statut RNE est radié et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Brice SEGARD |
| SIREN | 508 330 719 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 508 330 719 00024 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR73508330719 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 01/10/2008 |
| Date de cessation | 31/12/2017 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Radié le 31/12/2017 |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
17 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
F
Activité (Code NAF)
43.31ZTravaux de plâtrerie
Domaine d'activité
F - Construction
Convention collective applicable
Convention collective du bâtiment (ouvriers)
Section: F - Construction
Division: Division 43
Groupe: Groupe 43.3
Classe: Classe 43.31Z
Total
2
Actifs
0
Fermés
2
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Brice SEGARD | 508 330 719 00024 | Ancien siège fermé | 01/01/2015 | 9 Avenue Pierre Benoit26500 Bourg-les-Valence | Fermé |
Brice SEGARD | 508 330 719 00016 | Établissement fermé | 01/10/2008 | Rte des Chanalets26500 Bourg les Valence | Fermé |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
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9 Avenue Pierre Benoit
26500 Bourg-les-Valence
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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