Entrepreneur individuel • Créée le 10/03/2012
Entrepreneur individuel • Créée le 10/03/2012
Activité
Conseil pour les affaires et autres cons...
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
4 (0 actifs)
Brice MERLEY est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 540 059 094. Son activité principale déclarée est conseil pour les affaires et autres conseils de gestion, code NAF/APE 70.22Z. Selon les données disponibles, son statut RNE est radié et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Brice MERLEY |
| SIREN | 540 059 094 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 540 059 094 00040 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR68540059094 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 10/03/2012 |
| Date de cessation | 31/12/2025 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Radié le 31/12/2025 |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
14 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
M
Activité (Code NAF)
70.22ZConseil pour les affaires et autres conseils de gestion
Domaine d'activité
M - Activités spécialisées, scientifiques et techniques
Convention collective applicable
Convention collective SYNTEC
Section: M - Activités spécialisées, scientifiques et techniques
Division: Division 70
Groupe: Groupe 70.2
Classe: Classe 70.22Z
Total
4
Actifs
0
Fermés
4
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Brice MERLEY | 540 059 094 00040 | Ancien siège fermé | 15/04/2021 | Le Bourg Ouest63480 Saint-Pierre-la-Bourlhonne | Fermé |
Brice MERLEY | 540 059 094 00016 | Établissement fermé | 10/03/2012 | 16 Rue des Roberdes78970 Mezieres-sur-Seine | Fermé |
Brice MERLEY | 540 059 094 00024 | Établissement fermé | 26/10/2017 | Bat E App 5111211 Rue du Menil | Fermé |
Brice MERLEY | 540 059 094 00032 | Établissement fermé | 15/03/2018 | 6 B Quai Wattier78400 Chatou | Fermé |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
Le Bourg Ouest
63480 Saint-Pierre-la-Bourlhonne
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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