SAS, société par actions simplifiée • Créée le 10/07/2014 • 12 ans d'existence
SAS, société par actions simplifiée • Créée le 10/07/2014 • 12 ans
Activité
Débits de boissons
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Établissements
2 (0 actifs)
BOUSQUET NICOLAS est une sas, société par actions simplifiée immatriculée sous le SIREN 803 811 884, ayant son siège social à Raissac-D'Aude (11200). Son activité principale déclarée est débits de boissons, code NAF/APE 56.30Z. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est radié ou fermé.
| Dénomination | BOUSQUET NICOLAS |
| SIREN | 803 811 884 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 803 811 884 00011 |
| Forme juridique | SAS, société par actions simplifiée |
| N° TVA intracommunautaire | FR47803811884 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 10/07/2014 |
| Date de cessation | 15/04/2024 |
| Capital social | Chargement... |
| Greffe compétent | Carcassonne / Narbonne |
| N° RCS | 803811884 RCS Carcassonne |
Statut
Ancienneté
12 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
I
Activité (Code NAF)
56.30ZDébits de boissons
Domaine d'activité
I - Hébergement et restauration
Convention collective applicable
Convention collective HCR
Section: I - Hébergement et restauration
Division: Division 56
Groupe: Groupe 56.3
Classe: Classe 56.30Z
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Total
2
Actifs
0
Fermés
2
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
BOUSQUET NICOLAS | 803 811 884 00011 | Ancien siège fermé | 10/07/2014 | 1 Rue de Vigne et Vin11200 Raissac-d'Aude | Fermé |
BOUSQUET NICOLAS | 803 811 884 00029 | Établissement fermé | 11/08/2014 | 4 Place du Chateau11200 Nevian | Fermé |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
1 Rue de Vigne et Vin
11200 Raissac-d'Aude
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
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