SAS, société par actions simplifiée • Créée le 01/01/1964 • 62 ans d'existence
SAS, société par actions simplifiée • Créée le 01/01/1964 • 62 ans
Activité
Fabrication d'aliments pour animaux de f...
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Établissements
1 (0 actifs)
BIO TERROIR DORNIER est une sas, société par actions simplifiée immatriculée sous le SIREN 642 820 740, ayant son siège social à Bannans (25560). Son activité principale déclarée est fabrication d'aliments pour animaux de ferme, code NAF/APE 10.91Z. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est radié ou fermé.
| Dénomination | BIO TERROIR DORNIER |
| SIREN | 642 820 740 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 642 820 740 00016 |
| Forme juridique | SAS, société par actions simplifiée |
| N° TVA intracommunautaire | FR91642820740 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 01/01/1964 |
| Date de cessation | 20/09/2021 |
| Capital social | Chargement... |
| Greffe compétent | Besançon |
| N° RCS | 642820740 RCS Besançon |
Statut
Ancienneté
62 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
C
Activité (Code NAF)
10.91ZFabrication d'aliments pour animaux de ferme
Domaine d'activité
C - Industrie manufacturière
Section: C - Industrie manufacturière
Division: Division 10
Groupe: Groupe 10.9
Classe: Classe 10.91Z
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Total
1
Actifs
0
Fermés
1
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
BIO TERROIR DORNIER | 642 820 740 00016 | Ancien siège fermé | 01/01/1964 | 25560 Bannans | Fermé |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
25560 Bannans
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
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