Entrepreneur individuel • Créée le 07/01/2002
Entrepreneur individuel • Créée le 07/01/2002
Activité
Entretien et réparation de véhicules aut...
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
5 (1 actifs)
Bernard DUBOIS est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 440 686 293. Son activité principale déclarée est entretien et réparation de véhicules automobiles légers, code NAF/APE 45.20A. Selon les données disponibles, son statut RNE est immatriculé et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Bernard DUBOIS |
| SIREN | 440 686 293 |
| SIRET (siège) | 440 686 293 00067 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR10440686293 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 07/01/2002 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Immatriculé |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
24 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
G
Activité (Code NAF)
45.20AEntretien et réparation de véhicules automobiles légers
Domaine d'activité
G - Commerce
Convention collective applicable
Convention collective des services de l'automobile
Section: G - Commerce
Division: Division 45
Groupe: Groupe 45.2
Classe: Classe 45.20A
Total
5
Actifs
1
Fermés
4
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Bernard DUBOIS | 440 686 293 00067 | Siège social | 01/06/2023 | 39 Boulevard Georges Clemenceau83000 Toulon | Actif |
Bernard DUBOIS | 440 686 293 00018 | Établissement fermé | 07/01/2002 | 142 Route des Sablettes83140 Six-Fours-les-Plages | Fermé |
Bernard DUBOIS | 440 686 293 00034 | Établissement fermé | 05/01/2009 | Za191 Chemin du Palyvestre | Fermé |
Bernard DUBOIS | 440 686 293 00042 | Établissement fermé | 01/10/2013 | Bat A2 MonmousseauRue Maurice Ravel | Fermé |
Bernard DUBOIS | 440 686 293 00059 | Établissement fermé | 04/05/2015 | Hlm la Beaucaire Bat 14La Beaucaire | Fermé |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
39 Boulevard Georges Clemenceau
83000 Toulon
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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