Entrepreneur individuel • Créée le 01/04/1987
Entrepreneur individuel • Créée le 01/04/1987
Activité
Culture de la vigne
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
4 (1 actifs)
Bernard CASSAGNE est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 340 855 998. Son activité principale déclarée est culture de la vigne, code NAF/APE 01.21Z. Selon les données disponibles, son statut RNE est immatriculé et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Bernard CASSAGNE |
| SIREN | 340 855 998 |
| SIRET (siège) | 340 855 998 00068 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR20340855998 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 01/04/1987 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Immatriculé |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
39 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
A
Activité (Code NAF)
01.21ZCulture de la vigne
Domaine d'activité
A - Agriculture, sylviculture et pêche
Section: A - Agriculture, sylviculture et pêche
Division: Division 01
Groupe: Groupe 01.2
Classe: Classe 01.21Z
Total
4
Actifs
1
Fermés
3
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Bernard CASSAGNE | 340 855 998 00068 | Siège social | 01/01/2013 | 1268 Chemin de la Combe de Carmignan30200 Chusclan | Actif |
Bernard CASSAGNE | 340 855 998 00019 | Établissement fermé | 01/04/1987 | Rue des Amoureux30200 Chusclan | Fermé |
Bernard CASSAGNE | 340 855 998 00027 | Établissement fermé | 01/04/1994 | Rue Neuve30200 Chusclan | Fermé |
Bernard CASSAGNE | 340 855 998 00035 | Établissement fermé | 01/09/1995 | Parc Club Millenaire Bat231025 Avenue Henri Becquerel | Fermé |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
1268 Chemin de la Combe de Carmignan
30200 Chusclan
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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