Entrepreneur individuel • Créée le 04/01/1999
Entrepreneur individuel • Créée le 04/01/1999
Activité
Travaux de menuiserie bois et PVC
Effectif
1 ou 2 salarié (donnée 2023)
Capital
Non applicable
Établissements
1 (1 actifs)
Bernard BATON est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 421 255 738. Son activité principale déclarée est travaux de menuiserie bois et pvc, code NAF/APE 43.32A. Selon les données disponibles, son statut RNE est immatriculé et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Bernard BATON |
| SIREN | 421 255 738 |
| SIRET (siège) | 421 255 738 00013 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR10421255738 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 04/01/1999 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Immatriculé |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
27 ans
Effectif
1 ou 2 salarié (donnée 2023)
Secteur
F
Activité (Code NAF)
43.32ATravaux de menuiserie bois et PVC
Domaine d'activité
F - Construction
Convention collective applicable
Convention collective du bâtiment (ouvriers)
Section: F - Construction
Division: Division 43
Groupe: Groupe 43.3
Classe: Classe 43.32A
Total
1
Actifs
1
Fermés
0
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Bernard BATON | 421 255 738 00013 | Siège social | 04/01/1999 | Le Bourg61250 Cuissai | Actif |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
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Le Bourg
61250 Cuissai
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
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