SAS, société par actions simplifiée • Créée le 11/09/2025
SAS, société par actions simplifiée • Créée le 11/09/2025
Activité
Supermarchés
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Établissements
2 (1 actifs)
BEAR FAYL BILLOT est une sas, société par actions simplifiée immatriculée sous le SIREN 991 353 749, ayant son siège social à Fayl-Billot (52500). Son activité principale déclarée est supermarchés, code NAF/APE 47.11D. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est à vérifier.
| Dénomination | BEAR FAYL BILLOT |
| SIREN | 991 353 749 |
| SIRET (siège) | 991 353 749 00021 |
| Forme juridique | SAS, société par actions simplifiée |
| N° TVA intracommunautaire | FR34991353749 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 11/09/2025 |
| Capital social | Chargement... |
| Greffe compétent | Chaumont |
| N° RCS | 991353749 RCS Chaumont |
Statut
Ancienneté
0 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
G
Activité (Code NAF)
47.11DSupermarchés
Domaine d'activité
G - Commerce
Convention collective applicable
Convention collective du commerce de détail alimentaire
Section: G - Commerce
Division: Division 47
Groupe: Groupe 47.1
Classe: Classe 47.11D
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Total
2
Actifs
1
Fermés
1
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
BEAR FAYL BILLOT | 991 353 749 00021 | Siège social | 01/03/2026 | Rue de Vesoul52500 Fayl-Billot | Actif |
BEAR FAYL BILLOT | 991 353 749 00013 | Établissement fermé | 11/09/2025 | 4 Avenue de Bourgogne52140 Val-de-Meuse | Fermé |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
Rue de Vesoul
52500 Fayl-Billot
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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