SAS, société par actions simplifiée • Créée le 16/10/2025
SAS, société par actions simplifiée • Créée le 16/10/2025
Activité
Supermarchés
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Établissements
2 (1 actifs)
BEAR ARCEY est une sas, société par actions simplifiée immatriculée sous le SIREN 992 861 468, ayant son siège social à Arcey (25750). Son activité principale déclarée est supermarchés, code NAF/APE 47.11D. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est à vérifier.
| Dénomination | BEAR ARCEY |
| SIREN | 992 861 468 |
| SIRET (siège) | 992 861 468 00021 |
| Forme juridique | SAS, société par actions simplifiée |
| N° TVA intracommunautaire | FR81992861468 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 16/10/2025 |
| Capital social | Chargement... |
| Greffe compétent | Besançon |
| N° RCS | 992861468 RCS Besançon |
Statut
Ancienneté
0 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
G
Activité (Code NAF)
47.11DSupermarchés
Domaine d'activité
G - Commerce
Convention collective applicable
Convention collective du commerce de détail alimentaire
Section: G - Commerce
Division: Division 47
Groupe: Groupe 47.1
Classe: Classe 47.11D
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Total
2
Actifs
1
Fermés
1
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
BEAR ARCEY | 992 861 468 00021 | Siège social | 31/01/2026 | 4 Impasse de la Chevru25750 Arcey | Actif |
BEAR ARCEY | 992 861 468 00013 | Établissement fermé | 16/10/2025 | Avenue Foch25250 L'Isle-sur-le-Doubs | Fermé |
Vous allez accéder au service professionnel Busyplace pour réaliser cette formalité.
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
BusyPlace publie vos annonces légales (création, modification, dissolution, radiation) dans le journal habilité de votre département. Le service est accessible depuis la fiche entreprise via les CTA « Réaliser une formalité ».
La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
4 Impasse de la Chevru
25750 Arcey
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
Busyplace prend en charge vos annonces légales et formalités. Vos informations sont pré-remplies automatiquement.
Vous allez accéder au service professionnel Busyplace pour réaliser cette formalité.