Association déclarée • Créée le 21/01/1985 • 41 ans d'existence
Association déclarée • Créée le 21/01/1985 • 41 ans
Activité
Enseignement secondaire technique ou pro...
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non renseigné
Établissements
3 (0 actifs)
BATIMENT CFA FRANCHE COMTE est une association déclarée immatriculée sous le SIREN 334 897 667, ayant son siège social à Besancon (25000). Son activité principale déclarée est enseignement secondaire technique ou professionnel, code NAF/APE 85.32Z. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est radié ou fermé.
| Dénomination | BATIMENT CFA FRANCHE COMTE |
| SIREN | 334 897 667 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 334 897 667 00021 |
| Forme juridique | Association déclarée |
| N° TVA intracommunautaire | FR90334897667 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 21/01/1985 |
| Date de cessation | 01/01/2018 |
| Capital social | Non renseigné |
| Greffe compétent | Besançon |
| N° RCS | 334897667 RCS Besançon |
Statut
Ancienneté
41 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
P
Activité (Code NAF)
85.32ZEnseignement secondaire technique ou professionnel
Domaine d'activité
P - Enseignement
Section: P - Enseignement
Division: Division 85
Groupe: Groupe 85.3
Classe: Classe 85.32Z
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Données financières non publiées
Les comptes annuels ne sont pas disponibles pour cette entreprise
Aucune donnée financière
Les comptes annuels ne sont pas disponibles pour cette entreprise
Total
3
Actifs
0
Fermés
3
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
BATIMENT CFA FRANCHE COMTE | 334 897 667 00021 | Ancien siège fermé | 01/03/1986 | 6 Rue Nicolas Mercator25000 Besancon | Fermé |
BATIMENT CFA FRANCHE COMTE | 334 897 667 00013 | Établissement fermé | 21/01/1985 | 26 Rue de la Prefecture25000 Besancon | Fermé |
BATIMENT CFA FRANCHE COMTE | 334 897 667 00039 | Établissement fermé | 01/01/2005 | Rue des Freres Lumiere25200 Bethoncourt | Fermé |
Aucun document disponible
Les documents juridiques apparaîtront ici dès leur dépôt au greffe
Documents généralement disponibles :
Aucun bilan disponible
Les comptes annuels apparaîtront ici
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
6 Rue Nicolas Mercator
25000 Besancon
Les informations sur les dirigeants seront affichées lorsqu'elles sont disponibles dans les sources intégrées (RNE / INPI).
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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