SAS, société par actions simplifiée • Créée le 01/07/1991 • 35 ans d'existence
SAS, société par actions simplifiée • Créée le 01/07/1991 • 35 ans
Activité
Transports fluviaux de passagers
Effectif
3 à 5 salariés (donnée 2023)
Capital
Établissements
1 (1 actifs)
BATEAUX DU SAUT DU DOUBS est une sas, société par actions simplifiée immatriculée sous le SIREN 382 756 625, ayant son siège social à Villers-Le-Lac (25130). Son activité principale déclarée est transports fluviaux de passagers, code NAF/APE 50.30Z. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est à vérifier.
| Dénomination | BATEAUX DU SAUT DU DOUBS |
| SIREN | 382 756 625 |
| SIRET (siège) | 382 756 625 00010 |
| Forme juridique | SAS, société par actions simplifiée |
| N° TVA intracommunautaire | FR86382756625 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 01/07/1991 |
| Capital social | Chargement... |
| Greffe compétent | Besançon |
| N° RCS | 382756625 RCS Besançon |
Statut
Ancienneté
35 ans
Effectif
3 à 5 salariés (donnée 2023)
Secteur
H
Activité (Code NAF)
50.30ZTransports fluviaux de passagers
Domaine d'activité
H - Transports et entreposage
Section: H - Transports et entreposage
Division: Division 50
Groupe: Groupe 50.3
Classe: Classe 50.30Z
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Total
1
Actifs
1
Fermés
0
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
BATEAUX DU SAUT DU DOUBS | 382 756 625 00010 | Siège social | 01/07/1991 | Les Terres Rouges25130 Villers-le-Lac | Actif |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
Les Terres Rouges
25130 Villers-le-Lac
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
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