Société en nom collectif • Créée le 13/01/2012 • 14 ans d'existence
Société en nom collectif • Créée le 13/01/2012 • 14 ans
Activité
La vente d'alimentation générale, la dif...
Effectif
1 ou 2 salarié (donnée 2023)
Capital
1 000,00 €
Établissements
1 (1 actifs)
BARTEZ est une société en nom collectif immatriculée sous le SIREN 539 303 990, ayant son siège social à Ozan (01190). Son activité principale déclarée est la vente d'alimentation générale, la diffusion de presse, la vente de jeux par agrément de la française des jeux, la vente d'articles du fumeur, d'articles de pêche, la vente de bimbeloterie, de cadeaux et la gérance d'un débit de tabacs., code NAF/APE 47.26Z. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est actif.
| Dénomination | BARTEZ |
| SIREN | 539 303 990 |
| SIRET (siège) | 539 303 990 00011 |
| Forme juridique | Société en nom collectif |
| N° TVA intracommunautaire | FR94539303990 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 13/01/2012 |
| Capital social | 1 000,00 € |
| Greffe compétent | BOURG-EN-BRESSE |
| N° RCS | 539303990 RCS BOURG-EN-BRESSE |
Statut
Ancienneté
14 ans
Effectif
1 ou 2 salarié (donnée 2023)
Secteur
G
Activité (Code NAF)
47.26ZLa vente d'alimentation générale, la diffusion de presse, la vente de jeux par agrément de la Française des jeux, la vente d'articles du fumeur, d'articles de pêche, la vente de bimbeloterie, de cadeaux et la gérance d'un débit de tabacs.
Domaine d'activité
G - Commerce
Section: G - Commerce
Division: Division 47
Groupe: Groupe 47.2
Classe: Classe 47.26Z
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Aucune donnée financière
Les comptes annuels ne sont pas disponibles pour cette entreprise
Total
1
Actifs
1
Fermés
0
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
BARTEZ | 539 303 990 00011 | Siège social | 13/01/2012 | 706 Grande Rue01190 Ozan | Actif |
Aucun document disponible
Les documents juridiques apparaîtront ici dès leur dépôt au greffe
Documents généralement disponibles :
Aucun bilan disponible
Les comptes annuels apparaîtront ici
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
706 Grande Rue
01190 Ozan
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
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