Autre société civile • Créée le 15/12/2022 • 3 ans d'existence
Autre société civile • Créée le 15/12/2022 • 3 ans
Activité
La détention la gestion et l'organisatio...
Effectif
Donnée non disponible
Capital
2 000,00 €
Établissements
1 (1 actifs)
BAN est une autre société civile immatriculée sous le SIREN 922 679 196, ayant son siège social à Ermont (95120). Son activité principale déclarée est la détention la gestion et l'organisation d'un patrimoine immobilier détenu en jouissance en usufruit en nue-propriété ou en pleine propriété., code NAF/APE 68.32B. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est actif.
| Dénomination | BAN |
| SIREN | 922 679 196 |
| SIRET (siège) | 922 679 196 00019 |
| Forme juridique | Autre société civile |
| N° TVA intracommunautaire | FR10922679196 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 15/12/2022 |
| Capital social | 2 000,00 € |
| Greffe compétent | PONTOISE |
| N° RCS | 922679196 RCS PONTOISE |
Statut
Ancienneté
3 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
L
Activité (Code NAF)
68.32BLa détention la gestion et l'organisation d'un patrimoine immobilier détenu en jouissance en usufruit en nue-propriété ou en pleine propriété.
Domaine d'activité
L - Activités immobilières
Section: L - Activités immobilières
Division: Division 68
Groupe: Groupe 68.3
Classe: Classe 68.32B
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Données financières non publiées
Les comptes annuels ne sont pas disponibles pour cette entreprise
Aucune donnée financière
Les comptes annuels ne sont pas disponibles pour cette entreprise
Total
1
Actifs
1
Fermés
0
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
BAN | 922 679 196 00019 | Siège social | 15/12/2022 | 42 Rue de Stalingrad95120 Ermont | Actif |
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Les documents juridiques apparaîtront ici dès leur dépôt au greffe
Documents généralement disponibles :
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
42 Rue de Stalingrad
95120 Ermont
+ 1 autre — voir l'onglet Dirigeants ci-dessus.
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
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