Entrepreneur individuel • Créée le 07/08/2019
Entrepreneur individuel • Créée le 07/08/2019
Activité
Restauration de type rapide
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
3 (0 actifs)
Ayoub BOUZELMAT est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 878 993 252. Son activité principale déclarée est restauration de type rapide, code NAF/APE 56.10C. Selon les données disponibles, son statut RNE est radié et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Ayoub BOUZELMAT |
| SIREN | 878 993 252 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 878 993 252 00039 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR42878993252 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 07/08/2019 |
| Date de cessation | 15/07/2024 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Radié le 15/07/2024 |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
7 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
I
Activité (Code NAF)
56.10CRestauration de type rapide
Domaine d'activité
I - Hébergement et restauration
Convention collective applicable
Convention collective HCR
Section: I - Hébergement et restauration
Division: Division 56
Groupe: Groupe 56.1
Classe: Classe 56.10C
Total
3
Actifs
0
Fermés
3
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Ayoub BOUZELMAT | 878 993 252 00039 | Ancien siège fermé | 16/02/2023 | 93 Rue des Freres J et R Kennedy13300 Salon-de-Provence | Fermé |
Ayoub BOUZELMAT | 878 993 252 00013 | Établissement fermé | 07/08/2019 | Paluds de NovesChemin de la Draillette | Fermé |
Ayoub BOUZELMAT | 878 993 252 00021 | Établissement fermé | 01/10/2021 | 68 Avenue du Marechal Juin13980 Alleins | Fermé |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
93 Rue des Freres J et R Kennedy
13300 Salon-de-Provence
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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